MENTIONS LEGALES

Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet  d'une déclaration à la CNIL.

- Informations
Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leur propriétaires respectifs.
Les informations contenues sur ce site, (produits, descriptifs,…) sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications sans préavis, ni mises à jours sur le site. L'ensemble des informations du site, photos, descriptifs, et tarifs éventuels sont non contractuels.

- Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

- Informations nominatives : Loi "Informatique et Libertés"
Les informations vous concernant sont destinées au site
http://www.garlouis.fr

- Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 eu 6 janvier 1978).
Pour l'exercer adressez-vous à :
Directeur  de la publication :
GARLOUIS PLUS ALSACE
6 rue de la Gravière
67116 REICHSTETT
SIRET 5082517330012
SAS au capital de 120 000 €

- Confidentialité des courriers : Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
- que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique durant une période de un an.

- Conception, réalisation et hébergement :

France Création
10b rue Cerf Berr
67200 Strasbourg
Tél. :+33 (0)3 88 55 74 09
Sarl au capital de 10214 €
SireT : 42330037500015
http://www.francecreation.com